Address
304 North Cardinal St.
Dorchester Center, MA 02124

Work Hours
Monday to Friday: 7AM - 7PM
Weekend: 10AM - 5PM

Bénévolat menacé par l’URSSAF

Je viens de lire un article assez curieux sur cyberbougnat. Selon cet article, l'URSSAF essayerait de requalifier les bénévoles du Festival du Court Métrage de Clermont Ferrand en salariés.

Je viens de lire un article assez curieux sur cyberbougnat. Selon cet article, l’URSSAF essayerait de requalifier les bénévoles du Festival du Court Métrage de Clermont Ferrand en salariés.

L’urssaf serait en train de démarrer le troisième contrôle de l’association organisant le festival. Aux dernières nouvelles, l’organisme pourrait requalifier la compensation pour frais de repas des bénévoles en salaires, et recommanderait à l’association d’abandonner le principe du bénévolat, pour ne reposer que sur des salariés. En dehors de la problématique financière, la majeure partie de ces bénévoles (240 chaque année) sont actuellement des étudiants et ne pourraient de toutes façons être salariés. Une telle décision serait évidemment un coup de massue pour l’association. Et un changement majeur de concept…

Par ailleurs, l’article signale que pour les manifestations sportives encadrées par des associations, la loi a fixé un système de franchise (Les sommes versées à l’occasion d’une manifestation sportive échappent aux cotisations de la Sécurité Sociale lorsqu’elle n’excèdent pas 70% du plafond journalier ; soit 107 euros au 1er janvier 2008, par manifestation et dans une limite de 5 manifestations par mois) et de forfait permettant le remboursement des frais des bénévoles exonérés, dans une certaine limite, de cotisations sociales.

Je ne sais pas ce qu’il en est des associations du type de Wikimedia France, mais le sujet mérite d’être creusé. L’an dernier, nous avons organisé un colloque à Paris, et autant que je sache, aucun bénévole n’a été défrayé. Mais dans une optique de multiplication d’évènements de « prise en main » de Wikipédia (typiquement présentations dans les écoles ou dans les bibliothèques), le point mérite d’être éclairci.

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Virtual personal assistant from Los Angeles supports companies with administrative tasks and handling of office organizational issues.